Document d'archives : Rue de l'Estrapade. – Alignements : demandes et arrêtés (1876-1935). Rue des Fontaines Blanches. – Alignements : demandes,...
Titre :
Rue de l'Estrapade. – Alignements : demandes et arrêtés (1876-1935). Rue des Fontaines Blanches. – Alignements : demandes, arrêtés, rapports de l'agent voyer (1879-1926). Rue du Four Neuf. – Pavage : état des dépenses, état des sommes dues par les propriétaires (1829, 1843). Alignements : demandes et arrêtés (1843-1938). Encombrement de la rue : pétition des riverains (1850). Avenue de la Gare. – Ouverture de la rue : correspondance, devis descriptif, cahier des charges, devis approximatif, acte de donation, acte de vente, série de prix, arrêtés préfectoraux, acte d'acceptation de donation, acte d'acceptation de vente, procès-verbal de récolement, plan (1875-1880). Alignements : demandes et arrêtés (1882-1929). Aliénation de deux parcelles de terrains (Affaire Voisine) : estimation des parcelles, arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance, conclusions, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance, constitutions, sommations, compte-rendu d'audience, requête (1880-1883). Travaux de canalisations : détail des dépenses (1896).
Contenu :
Cote :
E depot 137 O 8