Document d'archives : Délibération n°1089 - Dérasement de la fortification. 6ème lot. Égout collecteur entre la gare actuelle et le collecteur Est....
Titre :
Délibération n°1089 - Dérasement de la fortification. 6ème lot. Égout collecteur entre la gare actuelle et le collecteur Est. Réception définitive.
Contenu :
Délibération, certificat de paiement, procès-verbal de réception définitive, rapport du maire, note manuscrite.
Cote :
1D/5/17824
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier