Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Remplacement militaire d'André Mabit, caporal, demeurant caserne de la Nouvelle-France, rue Faubourg-Poissonière, par Antoine...

Date : 9 janvier 1855

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Titre :

Remplacement militaire d'André Mabit, caporal, demeurant caserne de la Nouvelle-France, rue Faubourg-Poissonière, par Antoine Brun, tambour de grenadier, demeurant caserne du Mont-Blanc, rue de Clichy.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

Date de création de la notice : 2019 (Anne Brunet, stagiaire Master 1 TNAH, Ecole nationale des chartes).

Cote :

MC/ET/VII/792

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Brun, Antoine, Mabit, André

Lieux :

Clichy (rue de), Faubourg-Poissonnière (rue du)

Activité :

militaire, militaire du rang

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