Document d'archives : Dossiers correctionnels (1791-an IV) ; plaintes (an V-VI).
Contenu :
Détournement de fidèles de la messe du curé
constitutionnel, dévastations du château de Pisançon,
désertion (1792). Propos inciviques, insulte à la « déesse
raison », an II. Troubles à l'assemblée municipale de
Pisançon, an IV. Vols, rixes, etc.
Cote :
L 2051
Inventaire d'archives :
Série L - Documents de la période révolutionnaire de 1790 à l'an VIII.