Document d'archives : Sessions des 11-12 octobre 1817.

Contenu :

Champion, Joseph, et Corbelin, Marie (sa femme), manœuvres, Fontenoy-le-Château, vol (1817) ; Boiteux, Victoire, ouvrière, et Bocard, François, domestique, Tignécourt, vol (1817) ; Gérardot, Jean-Baptiste, meunier, Pont-du-Bois [Haute-Saône.], vol (1817) ; Stodes, Jean Pierre et Joseph, manœuvres, Vaxoncourt, vol (1817) ; Arnould, Nicolas et Jean-Baptiste, sabotiers, Lamarche, vol (1817) ; Thouvignon, Charles, Midrevaux, vol (1817) ; Fevet, Joseph, cultivateur, Escles, vol (1817) ; Sagard, Nicolas, manœuvre, Thiaville [Meurthe-et-Moselle.], vol (1817) ; Louis, Jean Joseph, manœuvre, Bussang, vol (1817).

Cote :

2 U 187

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

Liens