Édits, déclarations et lettres patentes du roi Louis XIII ; arrêts du Conseil d'État ; de la Chambre des Comptes, portant : — confirmation des privilèges du bourg de l'Île-Barbe (Saint-Rambert) ; — des privilèges accordés aux échevins de Lyon par le roi Charles VIII ; — du pouvoir donné au prévôt des marchands et aux échevins de la ville de Lyon de convoquer les bourgeois ; — commissions des tailles ; — de la subsistance ; — de la subvention pour 1641 ; — création d'un siége présidial à Montbrison, etc. — Lettres de noblesse accordées à Gaspard Du Prunet ; — de confirmation des privilèges de noblesse en faveur de François Cotton, sieur de Chenevoux.