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Réglementation

Date : 1871 - 1899

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Contenu :

Instruction ministérielle (1897), instruction d'inspection (1873-1874), circulaire (1871, 1875, 1898), modèle de procès-verbal de mise en dépôt (s.d.), tableau des circonscriptions des établissements de remonte (1871-1872), tableau des départements recevant des chevaux en dépôt (1871), Recueil des actes administratifs (1898), télégramme (1898), correspondance (1871-1876, 1897-1898).

Cote :

7M428

Inventaire d'archives :

7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique détaillé

Personnes :

ALLIX, ARLOING, BEAUCHARD, BERTHAUD, BROSSE, CHAMBEYRON, CHAPONNAY DE, CLERIMBERT DE, CRETTIEZ, DELVILLE, DEMARCAY, DOMBASLE, DUGAIN, DURAND, GAUDET, LEMAITRE, LEQUERTIER, LOUIS, LUCIEN, NACY, NICOLET, PAILLON, RACLET, ROUHER EUGENE, SABLON DU, SAPIA, SORNAY

Thèmes :

AGRICULTURE, ASSOCIATION, CALAMITE AGRICOLE, CHAMBRE CONSULAIRE, COMMERCE, COMMUNICATIONS, COURSE HIPPIQUE, CULTURE, DONS-ET-LEGS, ECONOMIE, EDUCATION, ELECTION, ELEVAGE, ENERGIE, ENSEIGNEMENT, ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, ETABLISSEMENT DE CREDIT, EXTERIEUR, FORET, GUERRE, HYDROCARBURE, INDUSTRIE, LOISIR, MALADIE DES ANIMAUX, MALADIE DES VEGETAUX, MANIFESTATION COMMERCIALE, MEDIA, MESSAGERIE, METEOROLOGIE, OPINION, POPULATION, POSTE, PRODUCTION AGRICOLE, PROTECTION SOCIALE, SANTE, SOCIETE, SYNDICAT PROFESSIONNEL, TELECOMMUNICATIONS, TEMPS LIBRE, TRANSPORT, TRAVAIL, VIE PUBLIQUE

Type de document :

W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
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