Document d'archives : Procès contre Hector Vianez : 1641-1725
Contenu :
Contenu
Procédure à propos du pré de la Draye au terroir de Beaucaire contesté entre le mas du Bosc (propriété des Doctrinaires d'Avignon) et le mas de la Tour (propriété d'Hector Vianez, bourgeois de Beaucaire) : copies de titres, suppliques, informations, requêtes, rapports, décisions, factum, mémoires, avec trois plans sommaires à la plume.
Cote :
31 H 145
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Bosc, mas du (Beaucaire, Gard, France), Beaucaire (Gard, France), Tour, mas de la (Beaucaire, Gard, France)
Thèmes :
Réforme catholique, bien immobilier, congrégation religieuse, limite de terroir, procès, vie religieuse
Type de document :
Document d'archives, factum, plan, procédure, titre de propriété