Document d'archives : Procès-verbaux des assemblées électorales des districts
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1-6. Séances des 7-8 Septembre 1792 ; 1-3. District de Saint-Flour ; 1. Composition du Bureau, liste des membres présents ; 2. Membres du Conseil général et du tribunal du district ; 3-4. District de Mauriac ; 3. Composition du Bureau ; 4. Membres du Conseil général et du tribunal du district ; 5-6. District de Murat ; 5. Membres du Conseil général du district ; 6. Membres du tribunal du district
7-11. Séances des 18-19 Novembre 1792 ; 7-8. District de Mauriac ; 7. Composition du Bureau, liste des membres présents ; 8. Élections diverses ; 9-11. District de Murat ; 9. Composition du Bureau, liste des membres présents ; 10. Élections diverses, notamment de curés ; 11. Élection de 5 administrateurs du département
12-14. Séances des 25-26 Mars 1791 : district de Mauriac ; 12. Composition du Bureau, liste des membres présents ; 13. Élection de curés
15-26. Séances de Juillet 1790 ; 15-17. District de Saint-Flour ; 15-16. Composition du Bureau ; 16. Élection de 12 membres de l'administration du district, avec indication des professions ; 17-19. District de Murat ; 18. Composition du Bureau ; Élection de 12 membres de l'administration du district (seulement les noms) ; 20-23. District d'Aurillac ; 20-21. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 22-23. Élection de 12 membres de l'administration du district, avec indication des professions ; 24-26. District de Mauriac ; 24-25. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 25. Élection de 12 membres de l'administration du district, avec indication des professions
27-44. Séances d'Octobre 1790 ; 27-30. District d'Aurillac ; 27-28. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 28-30. Élection des membres du tribunal du district ; 31-34. District de Mauriac ; 32. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 33-34. Élection des membres du tribunal du district ; 34-38. District de Murat ; 35. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 36. Vote pour la suppression du district, pour sa division entre les villes de Murat et d'Allanche ; 36-37. Élection des membres du tribunal du district ; 38-44. District de Saint-Flour ; 39. Liste des électeurs ; 39-40. Composition du Bureau ; 41-42. Élection des membres du tribunal du district
45-49. Séances de Mars 1791 : district de Murat ; 45. Liste des électeurs ; 45-46. Composition du Bureau ; 46-47. Élection de curés ; 48-49. Élection des membres du tribunal du district
50. Addendum à la liste des juges des 4 districts (1790)
50-51. Brevets de commissaires du Roi près les tribunaux des districts (1er Octobre 1790)
52-54. Remplacements de juges (1790-1791) ; 52. District d'Aurillac (9 Décembre 1790), et de Mauriac (tribunal séant à, Salers) (20 Janvier 1791) : par suite de démissions ; 53-54. District de Murat, en raison de contestations à la suite des élections (5 Avril 1791)
55-67. Séances de Septembre 1791 ; 55-58. District de Saint-Flour ; 55. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 56. Élection de 8 membres de l'administration du district ; 57-58. Élection de curés ; 59-61. District de Murat ; 59. Liste des électeurs ; 60. Composition du Bureau, élection de 6 administrateurs du district ; 61. Élection de curés ; 61-69. District de Mauriac ; 62-63. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 64-65. Élection de 8 membres de l'administration du district ; 66-67. Élection de curés ; 67-69. Avant l'élection aux cures vacantes : district de Mauriac (1792) ; 67. Lettre de l'évêque Thibault au président de l'Assemblée électorale du district : " …Il serait bien utile qu'il fût pris un moyen efficace pour que les nouveaux élus puissent exercer leurs fonctions sans trouble, chacun en connaît la cause,..." (17 Mars 1792, copie)
68. Lettre du procureur-syndic Sauvat au même, le prévenant de la vacance de la cure de Veyrieres par défaut de prestation de serment du curé Deroche (25 Mars 1792, analyse) ; Recommandations de candidats
69. Liste de candidats
69-76. Séances de Mars 1791 ; district de Mauriac ; 69-70. Composition du Bureau, liste des électeurs ; 71. Seront remplacés les curés de Barriac, Brageac, Chaussenac, Mauriac, Sourniac et le Vigean, leurs serments n'étant pas purs et simples ; 71-73. Élection de curés ; 74. Lettre de démission de Dolivier de sa place d'administrateur du district de Mauriac (Barriac, 27 Mars 1791 ; copie) ; 75-76. Liste des curés du district de Mauriac qui ont refusé de prêter le serment ou qui l'ont prêté avec restriction (27 Mars 1791) ; 76. Faits reprochés aux sieurs Dolivier, curé, et Dolivier, neveu, prêtre : refus de lecture de lettre pastorale de Thibault, catéchisme raisonné en chaire (Procès-verbal de la municipalité de Barriac, 29 Mai 1791)
77-78. Séance du 13 Novembre 1791 : district de Murat ; 77. Liste des électeurs, composition du bureau ; 78. Élection de curés.
Cote :
27 J 150
Inventaire d'archives :
Description physique :
1cahier de 73 pages
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Copie des Archives nationales et des Archives départementales
Personnes :
Delmas, Jean (érudit), Deroche (curé de Veyrières), Dolivier (prêtre), Dolivier, François-Marie (administrateur du département), Sauvat (procureur syndic), Thibault (évêque constitutionnel et député du Cantal)
Lieux :
Thèmes :
Administration publique, Curé, District, Evêque, France -- 1789-1799 (Révolution), Personnel, Profession, Serment politique, Tribunal de district