Document d'archives : Conseil général : sessions, rapports d'activité des chefs de service, commissions départementales (1976-1977), dépenses...
Titre :
Conseil général : sessions, rapports d'activité des chefs de service, commissions départementales (1976-1977), dépenses (1971-1977), subventions : participations départementales dans les annuités d'emprunts communaux (1971-1976), colonies de vacances d'Arette et de Liginiac : fonctionnement (1968-1975), casernes de gendarmerie (1936-1960), emprunts (1926-1966), interventions d'élu (1977).
Cote :
45 W 1-226
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau de l'administration départementale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 juin 1979
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Dépourvus d'intérêt administratif et historique, les articles 45-164, 169-171, 187-192 et 195-208 ont été éliminés réglementairement en 2015.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 81 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,70
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1979
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau de l'administration départementale, colonie de vacances d'Arette (Pyrénnées-Orientales), colonie de vacances de Liginiac
Thèmes :
caserne, colonie de vacances, comptabilité publique, conseil général, gendarmerie, intervention d'élu