Document d'archives : Personnel ; travaux de voirie ; travaux sur la Boutonne ; police de la pêche ; travaux de défense contre la mer ; chemin de fer...
Titre :
Personnel ; travaux de voirie ; travaux sur la Boutonne ; police de la pêche ; travaux de défense contre la mer ; chemin de fer départementaux ; travaux d'assainissement.
Cote :
2089 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versements, 3 mars 2003 et antérieurs
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Références
Documents extraits au cours du classement de la série S. Répertoire méthodique informatisé, Word. Documents non cotés.
Observations :
Commentaire
Non classé
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle