Document d'archives : Fondation de l'hôpital de Saint-Jean-d'Angély par letttres patentes du roi Louis XIV.

Contenu :

Présentation du contenu
Arrêt du Conseil privé et lettres patentes du roi Louis XIV autorisant l'établissement à Saint-Jean-d'Angély, d'un hôpital, auquel sont attribués les biens et aumôneries de Lussaut, Saint-Lazare, Saint-Hilaire de Loulay, Matha, la Tour-Blanche, Frontenay Labatu, sous l'obligation d'y recevoir les malades desdites paroisses en proportion du revenu apporté par lesdites aumôneries.
Arrêt du Parlement de Bordeaux prescrivant l'enregistrement desdites lettres.

Cote :

A 1

Description physique :

Description physique: Liasse, parchemin

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 pièces, parchemin

Observations :

Commentaire
Document en parchemin avec un sceau en cire appendu, restauré. Conservation dans un conditionnement spécifique en dehors de la liasse.

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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