Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 71 C71 C.D.I. (Centres de documentation et d'information) 1975-79 71 E3 Relations avec les collectivités locales 72 A14-73 A2...

Date : 1974 - 1983

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Titre :

71 C71 C.D.I. (Centres de documentation et d'information) 1975-79 71 E3 Relations avec les collectivités locales 72 A14-73 A2 Equipement 72 A Equipements scolaires 1 % pour oeuvres d'artistes 72 A3 Indemnité d'usure locaux " " circulaire 20 octobre 1980 Utilisation locaux 1975-76 73 A2 Institut géographique national 1982 CEMS (Centre d'équipement en matériel scientifique) 73 A21 Radio Télévision

Cote :

19830402/32

Inventaire d'archives :

Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...

Thèmes :

action sociale, activité socio-éducative, apprentissage, enseignement primaire, enseignement religieux, enseignement secondaire, enseignement supérieur, langue régionale, milieu rural, pédagogie, religion, sécurité, vie scolaire, voyage scolaire, éducation physique et sportive, établissement d'enseignement

Type de document :

Fonctions :

coordination, relations internationales

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