Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 7 janvier 1827 au 8 avril 1840
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 6 juillet 1826 au 6 janvier 1827. Pierre Louveau
Le répertoire contient les informations suivantes sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
De nombreux actes de ce notaire ont été passés par des substituants et principalement par Denis Auguste Rousseau.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXVIII/16
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Eugène Pierre Louveau pour l'étude XXXVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 437 feuillets et fait partie d'un registre de 462 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 24.5 cm. Le registre est en mauvais état. La reliure est endommagée. Les feuillets 47, 76, 85, 98, 155, 156, 162, 185, 387 à 390, 403, 449 et 460 sont déchirés. Quelques feuillets sont légèrement tachés d'encre. Un encart volant entre les feuillets 189 et 190. Le répertoire a été folioté par le notaire.