Document d'archives : Longepierre, limites territoriales avec les communes de Pourlans, Clux et Navilly, modifications (1985) ; permis de construire...
Titre :
Longepierre, limites territoriales avec les communes de Pourlans, Clux et Navilly, modifications (1985) ; permis de construire (1981-1986) ; crues de décembre 1982 et mai 1983 aux lieux-dits La Curle et En Richerdry, réparation des dommages causés (1984) ; personnel communal (1977-1983) ; bureau d'aide sociale : compte administratif (1981), budget (1982). Saunières, terrain de camping, aménagement (1978) ; digues, protection suite à un glissement de terrain (1983-1984) ; église, travaux de réfection (1979-1980) ; terrains communaux, acquisition de matériel (1983). Sermesse, personnel communal (1964-1986) ; ancien presbytère, travaux de réhabilitation (1984-1985) ; voirie, réfection et classement dans la voirie départementale de la voie communale n°2 dite Chemin du Chapot (1977-1983) ; aménagement d'un logement (1984). Clux, limites territoriales entre les communes de Longepierre, Pourlans, Clux et Navilly : arrêté prescrivant la modification (1985) ; permis de construire : procès-verbal d'enquête préliminaire concernant l'absence d'affichage (1985) ; aire de repos en bordure de la route nationale n°73, création (1982-1984) ; personnel communal (1967-1980). Ecuelles, permis de construire (1978-1984) ; certificat d'urbanisme (1984) ; personnel communal (1960-1980) ; Association de défense du patrimoine immobilier d'Ecuelles et de son environnement, création (1974-1977) ; inondations, travaux de protection (1974-1978). Ciel, cimetière, problème concernant l'emplacement de deux concessions (1982) ; construction d'un hangar, différend entre un particulier et la commune (1980-1981) ; permis de construire (1981-1986) et de démolir (1982-1983) ; assainissement, travaux de quatrième tranche (1982). Gergy, personnel communal (1969-1986) ; autorisations de lotir (1978-1980) ; lotissement communal, litige entre un particulier et la commune au sujet de son aménagement (1980) ; voirie, litige entre un particulier et la commune au sujet de dommage causés par le mauvais entretien d'un fossé (1980-1982).
Cote :
1386 W 71