Document d'archives : Edifices du culte et cimetières.-Eglise, travaux de réparation et d’ameublement : communiqués, arrêtés préfectoraux, soumissions,...

Titre :

Edifices du culte et cimetières.-Eglise, travaux de réparation et d’ameublement : communiqués, arrêtés préfectoraux, soumissions, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux de Chavanne, Corcelles, Gonvillars, Saulnot et Villers-sur-Saulnot, extrait des registres de la fabrique paroissiale de Saulnot, détails métriques, devis, approbation des plans et devis, estimation et cahier des charges, bordereau et détails des prix, note et marché, traités, procès-verbaux d’adjudication (1806-1911, s.d.) ; reconstruction : communiqués, extraits du registre de délibérations du conseil municipal de Saulnot, devis descriptif, analyse de prix, arrêté préfectoral, procès-verbal de reconnaissance et de réception des travaux, état résumé des travaux exécutés, état de répartition des frais (1844-1850, s.d.). Presbytère, projets de construction : extraits du registre de délibérations des communes de Saulnot et de Gonvillars (an XI-1811) ; acquisition d’un nouveau bâtiment : certificat, rapport, plan, procès-verbal, communiqués, arrêté préfectoral, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Chavanne, Corcelles, Gonvillars, Malval, Saulnot et de Villers-sur-Saulnot, (1828-1833, s.d.) ; travaux de réparation : extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Saulnot, extrait des délibérations du conseil de fabrique de la paroisse de Saulnot, devis (1835-1862) ; location : communiqués, extraits du registre de délibérations des conseils municipaux de Chavanne, Gonvillars, Saulnot et de Villers-sur-Saulnot, notes, arrêté préfectoral, projets de baux (1906-1908, s.d.). Cimetière, translation au lieu-dit « Bois Saint Père » : plan, analyse de prix, état estimatif, devis, mémoire, expédition d’acte de vente (1845-1849) ; construction d’un nouveau cimetière : arrêté préfectoral, communiqué (1851-1852) ; enlèvement des terres de l’ancien cimetière : note, marché, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Saulnot (1867) ; projet d’agrandissement : communiqué (1891).

Cote :

477 Edepot 74

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 148 pièces papier et 2 plans.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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