Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dîmes : accord.

Date : 1304 - 1304

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Contenu :

Présentation du contenu

Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. II, p. 375 : accord sur les dîmes de Courcuire et de Charcenne (Haute-Saône), entre Gui de Saint-Ciergues, administrateur de la maison de Cessey, au nom de l'abbaye de Bèze, d'une part, et Vuillemin Chanel et Vienat Mareschaut, de Charcenne (avr. 1304).

Cote :

3 H 792

Inventaire d'archives :

3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze

Lieux :

Charcenne (Haute-Saône, France), Essertenne-et-Cecey (Haute-Saône, France) -- Prieuré de Cecey, Bèze (Côte-d'Or, France), Cessey (Doubs, France), Courcuire (Haute-Saône, France), Cecey (Essertenne-et-Cecey, Haute-Saône, France)

Type de document :

Document d'archives

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