Document d'archives : Société collectif d'intérêt agricole, habitat rural : dossiers techniques et individuels (1979-1986).
Cote :
1128 W 1-130
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Chambre d'agriculture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 mars 1988
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2037
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1988
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle