Document d'archives : Affaires militaires, recensemment militaire (1976-1991), élections sénatoriales (1989), élections cantonales (1992), élections...
Titre :
Affaires militaires, recensemment militaire (1976-1991), élections sénatoriales (1989), élections cantonales (1992), élections professionnelles (1991), associations (1907-1992), syndicats professionnels (1946-1990), dons et legs (1930-1990), police administrative (1958-1992).
Cote :
1276 W 1-191
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'administration générale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 9 février 1994
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2044
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 20,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1995
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle