Document d'archives : Ouroux, Colombey et le Velars, villages dépendant d'Ouroux.- Amodiation de deux prés communaux, dégradations causées dans lesdits...

Titre :

Ouroux, Colombey et le Velars, villages dépendant d'Ouroux.- Amodiation de deux prés communaux, dégradations causées dans lesdits prés, autorisation de plaider contre les fermiers ; indemnité accordée au sieur Clémence, adjudicataire de communaux, pour raison de non-jouissance ; remboursement au collecteur des impositions de diverses cotes non-recouvrables et de non-valeur ; inondation du mois de juin 1789, construction de levées pour empêcher la Saône de se répandre dans la prairie. Colombey, comptes des échevins, de 1776-1788 (1). Velars, plaintes des habitants au sujet des usurpations et anticipations qui se commettent sur les terrains de leur communauté, autorisation de plaider ; construction d'un empellement sur le bras de la rivière dit le bras Pageault, et de cinq petits ponts, pour assainir les rues et les rendre praticables ; comptes des échevins pour les années 1775-1783 (2).

Cote :

C 148

Description physique :

Importance matérielle :
Portefeuille - 108 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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