Document d'archives : Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et remplacement : mandements, arrêtés préfectoraux,...
Titre :
Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et remplacement : mandements, arrêtés préfectoraux, correspondance, certificats, extraits des délibérations, états numériques, registres à souches de déclarations d’accident, bulletin individuel.
Cote :
Edpt 470 2K1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1988 | versement numéro via reprise-3633 Le Syndicat (Vosges) |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13