Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
Bande protectrice pour vêtements,1891,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 216473Type de brevet : Brevet anglais expirant le 25 juin 1905Date de dépôt : 01.10.1891Mandataire : LOMBARD-BONNEVILLEDéposant 1 : EVANS Francess madame, née BRIDGEAdresse : Paris, 22, rue de la Chaussée-d'Antin, 75056",1BB216473,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB215001 à 1BB220000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/caf96a9076d427afbe8e31b7fd4687646ebc7e7d/1BB_044.csv