Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1946 ; 1943 : 8 ; 1945 : 7, 8, 9 ; 1946 : 1, 2, 3. Exercice 1947 ; 1945 : 10, 11 ; 1946 : 5, 6, 7 ; 1947 : 1, 2, 3, 4, 5, 6. Exercice 1948 ; 1947 : 7, 8. Exercice 1949 ; 1946 : 8 ; 1947 : 9. Exercice 1955 ; 1954 : 1, 3, 4, 5, 6, 6 (décote spéciale), 7, 7 (taxe d'apprentissage), 8. Exercice 1956 ; 1954 : 9, 10, 11. Exercice 1957 ; 1954 : 12. Exercice 1958 : 1957 : 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
870W/27
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1958
Langues :
Français
Description physique :
Papier