Document d'archives : Réponses n° 5 et 6, concernant les biens loués au profit des communes dans lesquels il existe de la pierre, des cendres, de la...
Titre :
Réponses n° 5 et 6, concernant les biens loués au profit des communes dans lesquels il existe de la pierre, des cendres, de la marne, du sable, de la tourbe et d'autres objets dont les habitants peuvent disposer pour leur usage
Cote :
1 Q 1273
Inventaire d'archives :
Description physique :
36 pièces
Thèmes :
Administration des domaines, Biens communaux, Biens nationaux, Caisse d'amortissement, Cendrière, Marnière, Minéraux, Sablière, Sablonnière