n° 490-814 et n° 490-912 - Demande de concession pour l'utilisation de "La Goule d'eau" - Rivière souterraine pour aménagement hydro-électrique - Savoie. 1932-1933 n° 491-816 - Application de la loi du 16 octobre 1919 - Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'éxécution de travaux de reconnaissance du sol de fondation - Projet de décrêt. 1931 n° 492-817 - Demande de concession - chutes de Chamandrin et de Sainte-Blaise "La Durance" - Résultats des enquêtes et conférences - Hautes-Alpes. 1931 n° 493-818 - Demande de concession - Usine de Campan sur "l'Adour" - Résultats des enquêtes et conférences - Hautes-Pyrénées. 1931 n° 494-819 - Demande de concession - Usine de Chézelles sur la "Creuse" - Résultats des enquêtes et conférences - Creuse. 1931-1932 n° 495-822 et n° 495-884 - Demande de concession pour aménagement de la chute de Saint-Martin sur le torrent "Le Serderel" - Résultats des enquêtes et conférences. 1932 n° 496-823 - envoyé à ... de Fargues le : 10 février 1933. n° 497-824 - Demande de concession - Usines de Sesques et de Bitet "Caves de Bitet et de Mezies" - Basses-Pyrénées. 1933 n° 498-825 - Demande de concession - chute de Sainte-Catherine sur la "Guisanne" - Résultats des enquêtes et conférences - Hautes-Alpes. 1931 n° 499-826 - Demande de concession - Usine de Budet sur le "Blavet" pour augmentation de puissance - Résultats des enquêtes et conférences - Morbihan. 1931 n° 500-827 - Demande de concession - Chute de Montelieu sur les torrents de Bresson d'Alloix de Boissieu de Rif et de Degouttes - Résultats des enquêtes et conférence - Isère. 1932 n° 501-928 et n° 501-1002 - Demande de concession des chutes salvages sur "l'Agout" - Résultats des enquêtes et conférences Tarn. 1931-1934 n° 502-829 - Demande de concession - Aménagement du Lac-Mort - Résultat des enquêtes et conférences - Isère. 1932 n° 503-831 - Demande de concession - Usine d'Entraygues - Chute du Chapeauroux - Résultats des enquêtes et conférences - Lozère. 1932 n° 504-833 et n° 504-902 - Demande de concession - Chutes de Revin et des quatre cheminées sur "La Meuse et la houille" - Résultats des enquêtes et conférences - Ardennes. 1932-1933 n° 505-834 et n° 505-990 - Demande de concession en vue aménagement de cinq chutes entre Chateauneuf du Faou et Chateaulin sur "l'Aulne" canalisée - Résultats des enquêtes et conférences - Ministère. 1931-1934 n° 506-855 - Demande de concession de la chute de l'Insecca sur "Le Fium'Orbo" - Résultats des enquêtes et conférences - Corse. 1931 n° 507-838 - Demande de concession, aménagement de la chute de Chauvan sur le "Taurion" - Résultats des enquêtes et conférences - Haute-Vienne. 1932 n° 508-839 - Demande de concession, aménagement de la chute du Pont des Iles sur "La Vézère" - Résultats des enquêtes et conférences - Corrèze. 1932 n° 509-811 et n° 509-940 - Demande de concession de la chute des Claux sur torrents de [...]olce-Nière, Saint-Pierre, l'Aile froide, le Frêne et l'Eychau-en-Affluents du Cyr - "La Durance" - Hautes-Alpe.s 1932-1933 n° 510-843 - Demande de concession concurrente en vue de l'aménagement de la chute du Chapeauroux - Rapports des ingénieurs - Lozère et Haute-Loire. 1932 n° 511-844 - Demande de concession de la chute du Rouget sur "L'Ariège" - Résultats des enquêtes et conférences classé sans suite. 1933 n° 512-849 - Demande de concession, aménagement de la chute de l'Aigle sur la "Mordegne" - Résultats des enquêtes et conférences - Corrèze, Cantal. 1932 n° 513-851 et n° 513-1025 - Demande de concession de la Chute de Valentine sur la "Garonne" Résultats des enquêtes et conférences - Haute-Garonne. 1932-1933 n° 514-852 - Demande de modification - Usine de Champagne sur la Fioule - Rapports d'ingénieurs - Allier. 1934 n° 515-853 - Demande en concession de la Chute de Bissorte sur "l'Arc" - résultats des enquêtes et conférences et substitution de société - Savoie. 1932 n° 516-856 - Demande de concession en vue d'aménagement de la chute du Baret sur "La Faye" - Résultats des enquêtes et conférences - Puy-de-Dôme. 1932 n° 517-858 - Demande en concession d'une chute de Plombières-Moutiers sur l'Isère - Résultats des enquêtes et conférences - Savoie. 1932-1933 n° 518-859 à n° 518-1051 - Demande d'aménagement d'une chute sur la rivière canalisée l'Oust-Usine de Lesumont - Canal de Nantes à Brest - Résultats des enquêtes et conférences - Morbihan. 1932-1936 n° 519-860 - Demande d'augmentation de puissance de l'usine de Bonne - Mayenne. 1932 n° 520-861 - Classement des Gorges de l'Ardèche - Lettre de M. le Directeur des Beaux Arts - Rapports des ingénieurs des forces hydrauliques du Sud-Est. 1933 n° 521-862 - Demande de concession en vue d'aménagement de la chute de Prades sur la "Seuge" - Résultats des enquêtes et conférences - Haute-Loire. 1933 n° 522-863 - Demandes concurrentes par la société des forces motrices Bonne - DRAC et la société d'études des forces hydroélectriques des Alpes en vue d'obtenir le concession de l'aménagement du DRAC - Chutes de Layres et Sinard de Cognet de Saint-Jean d'Héraus et de Darcieu - Isère. 1932 n° 523-865 - Demande de concession en vue d'aménagement d'une chute sur la Nive des Idudes - Usine de Saint-Etienne de Baïgorry - Résultats des enquêtes et conférences - Basses-Pyrénées. 1932 n° 524-866 - Demandes concurrentes de la société hydro-électrique des Vosges et du groupement d'ingénieurs Conseil pour l'aménagement de la chute du Ruisseau Blanc - Lac Blanc et Lac Noir - Haut-Rhin. 1932 n° 525-869 - Demande de concession en vue d'aménagement de la chute des église sur la "Vézère" - Résultats des enquêtes et conférences - Corrèze. 1933 n° 526-870 et n° 526-992 - Canal du Blavet - Demande d'aménagement de 5 chutes - Résultats des enquêtes et conférences - Morbihan. 1932-1934 n° 527-877 - Demande de concession de la chute de Treignac sur la "Vézère" - Résultats des enquêtes et conférences - Corrèze. 1934 n° 528 - vide n° 529-562 et n° 529-982 - Demande de concession de la chute de la Curraz sur "l'Isère" - Résultats des enquêtes et conférences - Savoie. 1932-1934 n° 530-883 - Demande de concession pour l'aménagement de la chute dite de Parradon sur la "Diège" - Résultats des enquêtes et conférences - Corrèze. 1933 n° 531-885 - Rivière du Blavet canalisé - Demande d'augmentation de la puissance aménagée à la chute n° 2 dite de Lestitut - Résultats des enquêtes et conférences - Morbihan. 1932 n° 538-887 et n° 532-1053 - Demande de substitution présentés par la régie municipale d'électricité de la ville de Metz en vue d'être substitué à la société du canal des mines de fer de la Moselle pour l'aménagement de la chute d'Orancy sur la "Moselle" - Moselle. 1933-1936

19770313/17

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et régleme...