Document d'archives : Ventes de bois (1793-1810). Balivage et martelage : procès-verbaux (an II, 1840). Délimitation des bois : procès-verbaux de...
Titre :
Ventes de bois (1793-1810). Balivage et martelage : procès-verbaux (an II, 1840). Délimitation des bois : procès-verbaux de reconnaissance (1841-1869). Ouverture d'une ligne sommière : plan (1850). Répartition du taillis et distribution de la futaie : rôles (1817, 1828-1870). Exploitation de la coupe affouagère (an XIII, 1810-1814, 1833, 1858). Réclamation d'affouage (1828-1830). Répartition proportionnelle des taxes affouagères (1872). Location de la chasse (1829, 1842-1908).<lb/>Source, permission des propriétaires pour faire des recherches sur leurs terrains, promesse de vente, échange d'une source contre un terrain (1847-1848, 1893).
Cote :
427 Edepot 39
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable