Document d'archives : Emprunt, contractualisation : arrêté préfectoral (1884). Octroi, création : demandes d'autorisation accompagnées de leur pièces...
Titre :
Emprunt, contractualisation : arrêté préfectoral (1884). Octroi, création : demandes d'autorisation accompagnées de leur pièces justificatives, correspondance, délibérations municipales, avis et arrêtés préfectoraux, décrets, règlements, plans de la commune (1894-1897, 1900-1901, 1906-1907) [des plans ont été extraits de ce dossier].
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 64.
Cote :
2 O 92
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)