Document d'archives : Sessions des 1er-3 décembre 1823.
Contenu :
Rivot, Laurent, manœuvre, Arches, vol (1823) ; Guillaume, Alexis, peigneur de chanvre, Sauville, vol (1823) ; Labourel, Claude, maréchal-ferrant, Benney [Meurthe-et-Moselle.], vol (1823) ; Humbert, Jean Blaise, menuisier, Bellefontaine, vol avec effraction (1823) ; Ferry, Marie Anne, journalière, Herpelmont, vol (1823) ; Martin, Joseph, manœuvre, Humbert, Marie Anne, (sa femme), Bainville, Marie Jeanne (épouse Martin), et Humbert, Claude dit Tourtereau, cultivateur, Greux, vol (1823).
Cote :
2 U 232
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Ferry, Marie, Guillaume, Alexis, Humbert, Claude, Humbert, Jean, Humbert, Marie, Labourel, Claude, Martin, Joseph, Martin, Marie, Rivot, Laurent
Institutions :
Lieux :
Sauville (Vosges, France), Bainville-aux-Saules (Vosges, France), Greux (Vosges, France), Herpelmont (Vosges, France), Bellefontaine (Vosges, France), Benney (Meurthe-et-Moselle, France), Arches (Vosges, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle