Document d'archives : Affaires foncières, voirie, électrification rurale, lotissement, cimetière, affaires scolaires, budgets

Contenu :

Description détaillée
Contient également les travaux dans les communes de Senaux, Serviès et Sorèze.
— Affaires foncières : acquisition par la commune de terrains en vue de l'aménagement d'un parking et de l'élargissement d'un chemin, de la création d'un terrain de sports, de la construction d'une école maternelle, délibérations du conseil municipal, arrêtés de déclaration d'utilité publique, extrait de la matrice cadastrale, plan (1978).
— Voirie : renforcement de la chaussée rue des Jardins, délibération du conseil municipal (1977).
— Electrification rurale : travaux d'extension subventionnés par le Département, rapport de la direction départementale de l'Agriculture (1978). Lotissement communal de Santou : dévolution des travaux, acte d'engagement (1978).
— Cimetière communal (construction) : délibération du conseil municipal, dossier d'exécution, dévolution des travaux (1978).
— Lotissements : aménagement du lotissement municipal du Santou, dévolution des travaux, dossier technique, création d'un passage pour piétons (1978). Lotissement de l'Albarède : incorporation de la voirie et des réseeaux dans le domaine communal, délibération du conseil municipal (1978).
— Affaires scolaires : transports scolaires, demande de subvention pour l'acquisition d'un car destiné au ramassage scolaire (1978) ; convention avec la commune et la FEDERTEEP (1978) ; liste des élèves utilisant le service régulier de transport de Soual à Castres (1978).
— Budgets (1978).

Cote :

1214 W 116

Personnes ou Institutions :

Tarn. Sous-préfecture (Castres)

Archives départementales du Tarn

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