Document d'archives : Pièces de procédures faites entre le seigneurs de Château-Chinon et les habitants de ce lieu au sujet des bois de Château-Chinon...

Titre :

Pièces de procédures faites entre le seigneurs de Château-Chinon et les habitants de ce lieu au sujet des bois de Château-Chinon entre 1778 et 1785. - Pièces d'un procès entre le seigneur de Château-Chinon et deux habitants de ce lieu appelant d'une sentence du baillage accordant permission au procureur fiscal de saisir féodalement plusieurs héritages tenus au fief du comté de Château-Chinon. - Union et translation de la justice de Brassy et de Dun-les-Places à celle de Lormes ; pièces de procédure. - Baux, pièces de procédure, notes, lettre, copie de charte d'un seigneur de Lormes (1153) concernant la métairie de Chaux (Nièvre, commune de Brassy) et le bois de Serant (commune Brassy?). - Pièces d'une procédure entre le marquis de Mascrany, comte de Château-Chinon et Pierre Gorry de Cours.

Cote :

T//191/25

Inventaire d'archives :

Papiers d'origine privée. Volume 2

Archives nationales

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