Document d'archives : Conseil municipal du 25 juin 2007 : première partie du dossier de séance comprenant les décisions du n° 4139 au n° 4328,...
Titre :
Conseil municipal du 25 juin 2007 : première partie du dossier de séance comprenant les décisions du n° 4139 au n° 4328, délibérations originales exemplaires retour préfecture, bordereaux envoi préfecture.
Cote :
634 W 72
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Communauté d'agglomération de Montpellier, Nouveau logis méridional HLM, Petites Soeurs des Pauvres (Ma Maison), Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)