Document d'archives : Dossiers 58 : commission consultative relative aux déchets d'emballages ménagers ; dosier 59 : emballages : conventions, accords...
Titre :
Dossiers 58 : commission consultative relative aux déchets d'emballages ménagers ; dosier 59 : emballages : conventions, accords avec les organismes professionnels ; dossier 60 : déchets ménagers spéciaux.
Contenu :
Commission consultative relative aux déchets d'emballages ménagers : compte rendus de réunion, procès-verbaux, correspondance, 2000-2001.58.
Emballages et déchets d'emballages (complexe-carton, plastique, verre, aluminium, acier) : conventions, accords avec les organismes professionnels, 1988.59.
Déchets ménagers spéciaux : arrêté, circulaires, rapports, notes, documentation, correspondance, 1994-2001.60.
Cote :
20090371/18