Document d'archives : Réalisation. – Marché public de travaux avec l'entreprise Société rhénane de forage "Est-eaux" : soumission, bordereau des prix...
Titre :
Réalisation. – Marché public de travaux avec l'entreprise Société rhénane de forage "Est-eaux" : soumission, bordereau des prix complémentaires, devis-programme, cahier des prescriptions spéciales, fiche technique, projet de décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, correspondance, ordre de service, facture définitive, mainlevée de cautionnement, marché de gré à gré, devis estimatif, devis complémentaire, rapport de dépouillement des offres, procès-verbal d'appel d'offres, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1973-1975). Contentieux entre le syndicat de Saint-Julien-en-Genevois et la Société rhénane de forage "Est-eaux" : notification d'une décision, jugement, correspondance, convocation, conclusions en réplique, mémoire en défense, factures, procès-verbal de réception définitive (1977-1988).
Cote :
E DEPOT 604/ 149
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Saint-Julien (canton de), Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères