Document d'archives : Honoraires du corps médical, impôt sur les traitements, indemnités susceptibles d'être allouées aux agents, créations d'emplois...

Titre :

Honoraires du corps médical, impôt sur les traitements, indemnités susceptibles d'être allouées aux agents, créations d'emplois dans les collectivités locales, situation financière des services publics communaux, durée du travail, mouvements du personnel, congés pour activité syndicale : circulaires ministérielles.

Cote :

Hdpt 8 K1

Inventaire d'archives :

Fonds de l'hôpital local de Cornimont

Archives départementales des Vosges

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