Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Hagetmau : usine-relais Lonne (chaises), Parot motoculture, Gachard charpentes métalliques, usine-relais Navaillés (sièges de...

Date : 1988 - 1998

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Titre :

Hagetmau : usine-relais Lonne (chaises), Parot motoculture, Gachard charpentes métalliques, usine-relais Navaillés (sièges de bureau), usine-relais Delmas-Carrère, usine relais Daraignez (groupes pour irrigation), abattoir Labeyrie.

Contenu :

Présentation du contenu

Contient des plans.

Cote :

1412 W 51

Inventaire d'archives :

Aides départementales à l'économie (1980-2002) (1412 W)

Conditions d'accès :

Délai

25 ans

Première année communicable

2024

Institutions :

Landes. Conseil départemental. Direction des entreprises et des initiatives économiques

Lieux :

Landes (France ; département)

Thèmes :

action économique, aide publique aux entreprises, commune, entreprise, hôtel de tourisme, industrie, thermoclimatisme, tourisme, équipement touristique

Type de document :

Document d'archives

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