Document d'archives : Bail, greffe civil et criminel du Bailliage de Saint-Germain-des-Prés. SAUVE, Jean, commissaire général de la marine du Levant et...

Titre :

Bail, greffe civil et criminel du Bailliage de Saint-Germain-des-Prés. SAUVE, Jean, commissaire général de la marine du Levant et greffier civil et criminel du Bailliage de Saint-Germain-des-Prés. HIRSON (d'), Alphonse-Gabriel.

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XLVI/1
Origine de l'information :
Relevé exhaustif dit 'Base Reno' des actes de 1650, d'après les minutes et répertoires des notaires, études II à XLVI (12.585 actes), par le personnel du Minutier, 1989-1995 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2003 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLVI/48

Type de document :

bail

Archives nationales

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