Document d'archives : Affaires communales.

Contenu :

Administration générale, contentieux, litige avec le sieur Mailhau, pâtre communal (1893).
Bâtiments communaux, église, réparations et translation du cimetière (1832-1935) ; école, construction (1894-1899), réparations (1910-1923), chauffage des classes (1921-1928) ; lavoir, construction (1908-1910).
Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV), transaction immobilière, échange de terrain (1909-1910).
Cimetière, travaux, translation (1896-1899) ; concessions funéraires, titres (1898), tarifs et règlement (1920).
Police rurale, vaine pâture, règlementation (1843).
Travaux publics, eau potable, travaux d'adduction et de distribution (1929-1935)

Cote :

2 O 394 3

Observations :

La liasse comprend sept plans :
Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, élévations est et sud, plans des fondations, du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe transversale. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/100. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 0,62 m. 2 exemplaires.
Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, dessin du mobilier scolaire, table-banc à deux places, chaire du maître, bibliothèque, poêle calorifère. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/20. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 0,21 m. 2 exemplaires.
[Commune de Moustajon, école, plan du rez-de-chaussée]. 8 mars 1910. Ech. 1/200. Papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.
Projet de lavoir à Moustajon, plan, coupe, profil en travers. Crouste, géomètre. 12 septembre 1908. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,33 m.
Commune de Moustajon, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, plan d'ensemble, village de Moustajon, profils en long, plans et coupes du bassin de captage, du réservoir de distribution, du bassin brise charge, d'une borne-fontaine avec abreuvoir, des massifs d'ancrage. Davezac, ingénieur. 1er novembre 1930. Ech. 1/2500 et 1/1250 et 0,001 et 0,005 et 0,05 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 3,80 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 394 3 (1) - 2 O 394 3 (8)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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