Document d'archives : Mise en sécurité et réaménagement. - Appel d'offres, permis de construire, dossier des entreprises, contrôle sécurité (CEP) :...
Titre :
Mise en sécurité et réaménagement. - Appel d'offres, permis de construire, dossier des entreprises, contrôle sécurité (CEP) : plans (masse, coupe, élévation), cahiers des clauses administratives et techniques, devis, factures, rapports, correspondance.
Cote :
14J 491
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
12 plans