Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Convention 23 : METALEUROP. Lieu de prospection : Australie : Cambelego Stratiforme, Shuttleton, Western Nuclear, Canbelego...

Date : 1972 - 1986

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Titre :

Convention 23 : METALEUROP. Lieu de prospection : Australie : Cambelego Stratiforme, Shuttleton, Western Nuclear, Canbelego Copper Mines, Daly River Zone "Anomalie A", Byng-Lewis Ponds, New South Wales. Date de prescription : (1) Convention 24 Convention 25 : METALEUROP. Lieu de prospection : Philippines : Luz. Date de prescription : (1) Convention 26 : BRGM. Lieu de prospection : Pérou : Tambo Grande. Date de prescription : 1990 Convention 27 : BRGM. Lieu de prospection : Jordanie : Wadi Araba. Date de prescription : (1)

Cote :

Dossier 2

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1972-1986)

Thèmes :

cuivre, entreprise, gisement, métal, métal non-ferreux, plan de relance

Type de document :

convention, dossier de séance

Fonctions :

aide de l'etat, planification, prospection minière, tutelle

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