Document d'archives : 1776-1791
Contenu :
<p>Manquent 1781-1782, 1784-1786.</p>
Cote :
6 E 201 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2006</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>