Document d'archives : « Séance du 11 Ventôse an 9e » (2 mars 1801).

Contenu :

« Présents les citoyens Rolland, Besnard, Cessart, Gauthey, Lamandé, Montrocher, Chambine Père [Cadet de Chambine], Lefèbvre, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Ducros, Courtalon, Gayant, Duchemin, Dillon, Becquer [Becquey-Beaupré], Blin, Du Perron [Duperron], Panay, Rouget, Saury, Lamandé fils, Liard, Le Sage, Bouchet, Prony, Fréminville, Gillet, Vigor. Les citoyens Duclos et Demoustier absents pour maladie. »
  • Affaire n° 170, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Département de la Seine [Paris]. « Nouvelle adjudication du pavé de Paris. »
  • Affaire n° 171, rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. Département de Lot-et-Garonne. « Réparations à faire au pont de Cose [Le Pont de Cause, Saint-Quentin-du-Dropt] sur le Drot [le Dropt]. »
  • Affaire n° 172, rapportée par le citoyen Rolland. Département de la Haute-Garonne. « Reconstruction en charpente du pont de Galembrun [Launac]. »
  • Affaire n° 173, rapportée par le citoyen Montrocher, inspecteur général. Département du Léman. « Cours de la rivière d'arve [Arves]. »
  • Affaire n° 174, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Mont-Blanc. « Traverse de Thermignon [Termignon, Val-Cenis], route de France en Italie par le mont Cenis. »
  • Affaire n° 175, rapportée par le citoyen Lefebvre, inspecteur général. Département de l'Aude. « Barrage de l'Hers, commune de Chalabre. »

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