Document d'archives : Conseil général. Session de 1834. Minute du rapport du préfet. Liste des membres élus du conseil général et rapport du préfet au...
Titre :
Conseil général. Session de 1834. Minute du rapport du préfet. Liste des membres élus du conseil général et rapport du préfet au ministre de l'Intérieur (4 août 1834) sur les nouveaux conseils électifs du département. Affaires traitées. Demandes de bourses et de subventions. Propositions budgétaires pour 1835 (en particulier budget des routes départementales). Conseil général. Session de 1834. Minute du rapport du préfet. Liste des membres élus du conseil général et rapport du préfet au ministre de l'Intérieur (4 août 1834) sur les nouveaux conseils électifs du département. Affaires traitées. Demandes de bourses et de subventions. Propositions budgétaires pour 1835 (en particulier budget des routes départementales).
Cote :
1 N 184
Inventaire d'archives :
Thèmes :
administration départementale, administration générale, administration préfectorale, bourse d'études, comptabilité publique, conseil général, département, financement, fiscalité, fiscalité immobilière, route départementale, réseau routier, transport en commun, transport ferroviaire, transport fluvial, voie de communication, voie ferrée d'intérêt local, voie navigable, élu
Type de document :
Documents écrits, délibération, liste nominative, rapport du préfet