Titre :,Période :,Institution :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Description :,Conditions d'accès :,Institutions :,Thèmes : 
"Pos, secteur nord, révision : règlement, rapport de présentation, documents graphiques, correspondance (approuvé en février 1993, validé en préfecture en avril 1994).",1994 - 1994,Commune de Besançon - Archives municipales,659W51,"659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes (voirie, bâtiments...), à...",DIRECTION URBANISME ET HABITAT,Critères de sélection : Traitement : Conservation,"Communicable 
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.",DIRECTION URBANISME ET HABITAT,"OPERATION D'URBANISME, URBANISME"