Bulle de Boniface VIII (1297). Copie (1701) de la partie du terrier concernant le moulin de l'Étang (1512). Copie d'un arrêt du Parlement sur les dîmes des Maillys (1610). Bulle de Grégoire XIII à l'official d'Autun résidant à Beaune (1577). Bail à cens emphytéotique d'une terre à Détain (1645). Arrêts du Parlement contre les marquis de la Perrière qui devaient un cens en avoine au prieuré (1537-1654). Traités entre les fermiers du prieuré et du marquisat commuant en argent le cens versé en avoine (1657-1734). Extrait du terrier concernant le cens dû par les marquis de la Perrière au prieuré (1788). Arrêt du Grand Conseil contre le curé de Losne et limitant sa portion congrue (1700). Copie d'une sentence du Parlement concernant les cens de Fixey (1737). Procès-verbal des prises d'habit et de professions de Michel Godard et François Gabriel (1750-1751). Sous-bail d'une terre à Echenon (1776). Lettres et mémoires relatifs à la nomination du prieur de Duesme (1780). Baux du Pré-Monsieur et de la dîme d'Arcenant (1788). Pièces réintégrées depuis le classement original du fonds : Cens à Chambolle (1452-1739). Cens à Chevrey (1728-1751). Requête du prieur commendataire de Saint-Vivant au baillage de Nuits contre des fermiers lents à payer leur cens (1780). Cens à Curtil-Vergy (1738-1752). Cens à Segrois (1738-1752). Acquisition faite par un chanoine de Vergy d'une terre sise à Segrois qu'il donne au prieuré de Saint-Vivant pour une fondation de messes (1518-1519). Reconnaissances de cens à Villars-Fontaine (1738). Exécution de sentence du baillage de Nuits condamnant des fermiers à payer le cens à Vosne (1632). Cens à Vosne (1608-1767). Cens perçus par le sacristain à Arcenant (1642-1742). Cens perçus par le sacristain à Concœur (1727-1739). Cens perçus par le sacristain à Curtil-Vergy (1537-1738). Cens perçus par le sacristain à Segrois (1630-1740). Cens perçus par le sacristain à Vosne (1692-1744). Cens perçus par le chambrier à Flagey (1718). Cens perçus par le chambrier à Vosne (1542-1757). Cens perçus par le chantre (1574-1732). Cens perçus par le chantre à Messanges (1521-1739).

21 H 68

Prieuré Saint-Vivant de Vergy