Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Tableau généalogique et historique de la branche aînée de la maison de Gramont de Béarn, depuis 1076" et armoiries

Date : 1442 - 1826

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Contenu :

Contenu

Originaux et copies d'actes en preuves généalogiques, confirmation de privilèges, extraits d'hommages au pape notamment de 1669, 1768 ; copie de la bulle d'Alexandre VII d'érection en duché, armoiries sur parchemin, aquarellées, et certificats (1770-1787).

Cote :

2 E 9/157

Inventaire d'archives :

Archives du duché de Caderousse

Description physique :

Description physique: armoiries sur parchemin, aquarellées.

Références bibliographiques :

Bibliographie

- Artefeuil, p. 78 : armoiries des Gramont, seigneurs de Vachères, Caderousse : "d'azur, à un lion d'or armé et lampassé de gueules".

- Gallia regia : sur Robert de Gramont, capitaine et châtelain de Crest, Gigors, Montmeyran, bailli de la cour commune de Gévaudan, notices n° 12021, 12024, 12034, 12045, 12076, 12918.

Personnes :

Alexandre VII (pape), Gramont, Robert de

Personnes ou Institutions :

Duché de Caderousse

Nom de famille :

Ancézune (famille d'), Gramont-Caderousse (famille de)

Thèmes :

armoiries, généalogie

Type de document :

Document d'archives, cachet de cire

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