1. - correspondance, notes, circulaires relatives au travail de la commission chargée du décret du 31 juillet 1923 et procès verbaux de la commission ... de la sous commission les ... 26/7/33 26.27/7/35 2. - correspondance relative au travail de la sous commission procès verbal de la séance du ... 25/11/36 3. - états des viviers et réserves à coquillages situés dans les quartier de Toulon Viviers et réserves à coquillages Nice - Affaire Fenorul à Cannes 1907 1910 Note et correspondance. relative aux réserves à coquillage du port de Cannes - réclamation de particuliers 4. - correspondance relative à la salubrité des parcs dans le quartier du Croizic 1919-21 5. - " plaintes et rapport relatifs aux problèmes de la salubrité et de la culture ostréicole, intervention de l'Office Scientifique de Pêches Bassion d'Arcachon 1924-38

19780543/25

Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...