Document d'archives : Administration générale. - Contentieux, problème concernant la propriété d'un bâtiment attenant à l'église (1839), réclamation...
Titre :
Administration générale. - Contentieux, problème concernant la propriété d'un bâtiment attenant à l'église (1839), réclamation des habitants du hameau de Mengué concernant l'affectation de l'ancien cimetière (1844-1887), du vicaire de Mengué au sujet de son traitement (1848-1849), de M. Azéma concernant des dégâts occasionnés par des travaux communaux (1875), usurpation d'un terrain communal par l'abbé Jean Barus (1875), plainte concernant un détournement de fonds au préjudice du Trésor public (1936), non paiement de frais d'enregistrement (1939-1940). Contrats, location d'immeubles pour servir d'école au hameau de Mengué (1893-1904), de jardin à l'institutrice (1906).
Contenu :
Cote :
2 O 22 2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Personnes :
Lieux :
Aulon (Haute-Garonne, France), Mengué (Aulon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Las Enganadures (Aulon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Thèmes :
administration communale, biens communaux, cimetière, clergé séculier, contentieux administratif, instituteur, loyer immobilier, plan, plan d'architecture, rémunération, école, église