Document d'archives : Déchets médicaux et hospitaliers.

Contenu :

Elimination : coupures de presse, correspondance, notes, télécopie, statuts, déclaration d'association, mémorandum, questions parlementaires, rapport, proposition de loi (1993-1994).
Organisation pour le traitement et l'élimination des déchets médicaux en Ile-de-France, conférence de presse : dossier de presse, correspondance, intervention, dépliant, coupures de presse (1993).
Retraitement de déchets mercuriels par la société Alliatech de Saint-Agrève (Isère), demande d'entretien : correspondance, article de revue, études (1993).
Déchets issus des médicaments, mise en place du dispositif CYCLAMED : notes, documents comptables, projet de budget, correspondance, lettre d'information, protocole d'accord, communiqués de presse, notes manuscrites, intervention, bilan, liste nominative, affiche, coupure de presse, sac plastique, étude (1993-1994).
Arrêté du 11 avril 1994 relatif au traitement des surfaces photosensibles à base argentique, interventions des radiologues : correspondance, convention, arrêté ministériel (1993-1994).
Décret d'élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux et des pièces anatomiques, projet : projet de décret, correspondance (1995).
Rencontre du ministre avec les journalistes : notes (1995).

Cote :

20060628/17

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