Document d'archives : HOTEL-DIEU § Bail par les administrateurs de l'HOTEL-DIEU, dont Barthélemy Etienne LE COUTEULX, seigneur de VERTRON, pour un an,...

Titre :

HOTEL-DIEU § Bail par les administrateurs de l'HOTEL-DIEU, dont Barthélemy Etienne LE COUTEULX, seigneur de VERTRON, pour un an, à Elisabeth DALLIER, de la ferme métairie terres d'Outreville, moyennant l'entretien, la culture et certaines charges.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/682

Type de document :

bail

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