Document d'archives : Chenôve

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Zone d'aménagement concertée (ZAC) des grands crus 48 logements (1989), dérogation à l'assurance de dommages à la construction (1980), acquisition d'une parcelle de terrain à l'association diocésaine de Dijon (1981), agrandissement du cimetière des Valendons : acquisition de terrains (1982), achat de terrain "le Chapitre" : expropriation M. Lescure (1982), acquistion d'un immeuble appartenant à M. et Mme Vachez (1982), exercice du droit de préemption sur un immeuble en zone industrielle (1983), travaux de protection de la nappe phréatique (1988), convention pour l'entretien d'un ascenseur à l'hôtel de ville (1989), convention pour l'entretien des jardinières du centre commercial Saint-Exupéry (1989), convention pour l'enlèvement des déchets ramassés par les balayeurs municipaux (1989)

Cote :

1597 W 6

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